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conseil municipal de novembre 2015
 
le mémo fait par Jean Leroy

conseil municipal de juin juillet 2015
 
le mémo fait par Jean Leroy

conseil municipal de avril 2015
 
le mémo fait par Jean Leroy

 
conseil municipal de mars 2015
 
le mémo fait par Jean Leroy

 

 
conseil municipal de janvier 2015
 
le mémo fait par Jean Leroy

 
conseil municipal de décembre 2014
 
le mémo fait par Jean Leroy

 
conseil municipal de novembre 2014
 
le mémo fait par Jean Leroy

 
conseil municipal de septembre 2014
 
le mémo fait par Jean Leroy
conseil municipal d'aout 2014
 

 
VENDREDI 04 JUILLET 2014 à 20H00
ORDRE DU JOUR
Bâtiments communaux :
APS de l’école maternelle (avant projet sommaire).
Finances : Décision modificative n°1.
Urbanisme :
Avis sur le schéma de secteur.
D.I.A.
Personnel communal :
Création de postes: CUI-CAE
Renouvellement de contrat pour les écoles.
IAT : re-détermination de l’IAT en faveur d’un agent
Culture : Convention culturelle avec les communes de Massieu, Velanne,Bilieu.
Questions diverses

 

ordre du jour de MERCREDI 04 JUIN 2014 à 20H30  

Finances :
    Attribution des subventions aux associations locales.
    Modification du tarif des cantines et garderies périscolaires.
    Demande de subventions à la DRAC et au Conseil Général de l’Isère pour l’entretien de la Motte Castrale.
    Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
    Avenant n°1 au marché de travaux passé pour les travaux d’enfouissement de réseaux Moulin Defilion.


·    Urbanisme :
    Délégation au maire de signer les D.I.A. après avis de la commission communale d’urbanisme et information au conseil municipal.


·    Personnel communal :
    Création d‘un poste d’ATSEM principal.
    IAT : re détermination de l’IAT en faveur d’un agent.


·    Scolaire :
    Approbation du règlement intérieur des cantine et garderie périscolaires pour l’année scolaire 2014-2015.


·    Pays Voironnais :
    Désignation des délégués aux commissions du P.V.

·    Questions diverses

 

le mémo fait par Jean Leroy


 

Ordre du jour du conseil municipal du 23/04/14

*délégués aux différents syndicats intercommunaux

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le mémo fait par Jean Leroy

 le compte rendu municipal


Ordre du jour du conseil municipal public vendredi 28/03/14 20h00

* Election du maire et des adjoints
* Délégation au maire
* Indemnités maire, adjoints et délégués
* Constitution de la commission finances
* Autorisation de signature des marchés de maîtrise d'oeuvre et de
contrôle pour la maternelle
*Autorisation de signer l'acte authentique d'acquisition de la parcelle
EPFL pour la réalisation du parking du moulin Defilion

le mémo fait par Jean Leroy

le compte rendu municipal mis en ligne dans le délai légal